Le salon du mariage 2016 toulon!

Proprit et responsabilit ditoriale

Le prsent site est la proprit des Vitrines de Toulon, Association loi 1901, dont le sige est situ au 6 Place Amiral Senes
Le directeur de la publication du prsent site est Monsieur Bernard Albier en qualit de co-prsident.

Hbergement

Le prestataire assurant lhbergement du site est la socit 1&1 Sarreguemines (France)

Donnes nominatives

En application de la Loi n78-17 du 6 janvier 1978 relative lInformatique, aux Fichiers et aux Liberts, vous disposez des droits dopposition (art. 26 de la loi), daccs (art.34 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des donnes vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifies, compltes, mises jour ou effaces les informations vous concernant qui sont inexactes, incompltes, quivoques, primes ou dont la collecte ou lutilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destines la structure Vitrines de Toulon. Nous ne transmettons ces informations aucun tiers. (Rcpiss N1555124v0)

Proprit intellectuelle

Le site Internet, sa structure gnrale, ainsi que les textes, images animes ou non, savoir-faire, dessins, graphismes () et tout autre lment composant le site sont la proprit soit des Vitrines de Toulon, soit de clients qui auront autoris Vitrines de Toulon produire leurs donnes. Toute reprsentation totale ou partielle de ce site par quelque procd que ce soit, sans lautorisation expresse de lexploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaon sanctionne par les articles L 335-2 et suivants du Code de la proprit intellectuelle. Les marques de lexploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques dposes. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectue partir des lments du site sans lautorisation expresse de lexploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibe, au sens de larticle L713-2 du CPI.
Textes et photos non contractuels. La reproduction de ce site, partielle ou totale est strictement interdite.